Procés verbal A.G. 2014

Procés verbal de l'AG du 17 avril 2014

L'assemblée générale des copropriétaires s'est déroulée le 17 avril 2014 de 18h00 à 20h20 dans la salle de réunion de la résidence.
La participation des copropriétaires et représentés a été supérieure à 73%, ce qui est bien.
46 résolutions ont été débattues. Les votes des copropriétaires ont donné les résultats suivants:
Résolution n° 1: Le président du conseil syndical sortant a été élu comme président de séance sur son volontariat. 
Résolution n° 2: 3 scrutateurs volontaires ont été désignés.
Résolution n° 3: M. Machefer notre syndic a été choisi comme secrétaire de séance.
Résolution n° 4: Le président du conseil syndical sortant a exposé son "rapport d'activité du conseil syndical en 2013", transmis aux copropriétaires avec les convocations (confer Loi de 1965)
Résolution n° 5: Les comptes 2013 ont été approuvés bien que quelques points soient encore à préciser (paie gardien et factures maintenance koné). Toutes les factures présentées ont été rapprochées des comptes présentés par le syndic. Toutes les questions posées ont trouvé une réponse, une explication et une solution auprés du syndic et de son comptable. Les comptes ont été jugés fiables, sincères et transparents par les contrôleurs et approuvés par l'assemblée à l'unanimité. Une fiche de synthèse des comptes a été rédigée par M. Rivet. Par décision de conduite légale du président de séance cette fiche ne sera pas jointe au PV. En revanche les personnes désirant la recevoir ont été invitées à la demander au syndic ou au président du conseil syndical.
M. Leloup et M. Derre qui en ont fait la demande sur le champ l'ont reçue dans les 24h00 par e-mail. Mention sera faite de la possibilité de cette requête dans le PV.
Résolution n° 6:  Le quitus a été donné au syndic pour sa gestion 2013 et la reprise des comptes 'Citya-Urbania" jugées excellentes.
Résolution n° 7: Le mandat proposé par le syndic pour la gestion 2014 a été accepté dans ses termes pour un coût de 13367€ TTC.
Résolutions n° 8 à 23: Election des membres du conseil syndical (3 départs volontaires: M.Rivet, M.Pénilleau, Mme Daburon. et 3 arrivées: Mme Lechat, Mme Chaumet, Mme Guy)
M. Rivet, ancien président, n'a pas renouvelé sa candidature au conseil après plus de 35 ans d'activité en son sein. Il est chaleureusement remercié pour sa générosité, son honnêteté et son dévouement exceptionnels. L'assemblée lui a fait une ovation par applaudissement.
Les membres du conseil syndical ont réélu M. Pierre comme président, à l'unanimité des voix moins une abstention.

Résolution n° 24: Le budget prévisionnel 2014 a été rectifié à 99485.€ pour l'exercice jusqu'au 31.12.2014
Résolution n° 25: Le budget prévisionnel 2015 est établi à 99485 € pour l'exercice du 01.01.2015 au 31.12.2015.
Résolution n° 26: Une somme de 12787.27€ déjà incluse dans les comptes et la comptabilité est proposée comme "réserve" de gestion. Cette somme donnera lieu à appel de fonds de régularisation en + et - pour la même valeur. Les copropriétaires n'auront pas à verser de supplément. La régularisation comptable de cette "réserve" est acceptée par vote.
Résolution n° 27:
Les copropriétaires ont décidé que toute dépense doit être soumise au conseil syndical par le syndic, comme cela se fait actuellement.
Résolution n° 28: L'assemblée fixe à 500€ le montant à partir duquel une mise en concurrence doit être faite pour une prestation ou des travaux.
Résolution n° 29: L'assemblée a décidé de ne pas constituer de provision spéciale pour travaux et de procéder selon les habitudes pour réaliser les travaux importants, en informant suffisamment à l'avance pour permettre aux copropriétaires de constituer leur épargne en vue de financer ces travaux. (Cette résolution est obligatoire pour tout nouveau syndic (confer loi de juillet 1965)
Résolution n° 30:  sans objet compte tenu du vote précédent (R 29)
Résolution n° 31 à 35: les travaux de remise en peinture des poteaux de lampadaires, des poteaux de parkings et de panneaux routiers, des gardes-corps de descentes de caves de ABDE, des portes métalliques d'entrée des sous sols ABDE et de la porte d'entrée en bois de la salle de réunion de "camélia", ont été acceptés selon un financement équitable par immeuble.
Résolution n° 36: L'entreprise "Fabrice l'artisan" a été retenue pour effectuer les travaux de remise en peinture votés précédemment pour un devis d'un montant de 3862.82€TTC.
Appel de fonds au 1° juillet.
Résolution n° 37: Le devis de l'entreprise "Bâti Rénov" n'a pas été retenu pour les travaux de remise en peinture.
Résolution n° 38: Pour les travaux de remise en peinture le syndic décide de ne pas prendre d'honoraire. Ce geste généreux vient en compensation du travail effectué par le conseil syndical pour l'élaboration des devis et le suivi des chantiers.
Résolution n° 39: Après explications techniques, les copropriétaires ont accepté le remplacement des 16 têtes de lampadaires de l'éclairage extérieur de la copropriété. Modèles retenus, "Nella" de Thorn avec ampoules de 100W. Appel de fonds au 1° juillet.
Résolution n° 40 à 42: Le choix de l'entreprise pour réaliser les travaux de changement des têtes de lampadaires s'est porté sur l'entreprise MC Elec pour un devis de 6405.41€ TTC.
Résolution n° 43: Les honoraires du syndic pour les travaux de remplacement des têtes de lampadaires se montent à 153.73€ TTC (2.4%TTC), Résolution votée.
Résolution n° 44: Les travaux d'élagage du parc ont été décrits, expliqués et acceptés par les copropriétaires pour un montant de 1580.29€ TTC. Appel de fonds au 1° octobre.
Résolution n° 45:  Les copropriétaires décident de refuser l'abattage de deux conifères. Un devant Bleuet et l'autre devant Dahlia.
Résolution n° 46: Honoraires syndic pour l'abattage des conifères: sans objet compte tenu du vote négatif de la R45..
Questions: Le président de séance rappelle l'importance d'installer des détecteurs de fumées sans attendre l'obligation légale en 2015. Les immeubles ne sont pas bien équipés en sécurité incendie et les détecteurs apportent un complément de sécurité très important. Ces appareils sauvent des vies humaines chaque jour. 
Il est indiqué que les déclarations de revenus 2013 ne comportent pas de possibilité de réduction d'impôts pour les travaux de mise aux normes effectués en 2013.
Plusieurs copropriétaires demandent l'organisation du traditionnel "repas des voisins". La promesse est faite d'organiser cette activité conviviale le 30 mai.
L'ordre du jour étant épuisé, comme le président de séance, ce dernier a mis fin à l'AG à 20h20, dans le brouhaha.
Le PV de l'AG a été signé par les 3 scrutateurs, le secrétaire et le président de séance.
Le syndic a été remercié pour la qualité de la préparation et pour la bonne organisation de l'AG, conforme aux règles en vigueur.

Date de dernière mise à jour : lundi, 05 juillet 2021